Il s’agit du cours de base en droit international public, une introduction à la réalité juridique propre aux relations internationales contemporaines. En plus de transmettre les connaissances générales pertinentes, nous favoriserons une compréhension résolument théorique de la matière abordée, tout en gardant un angle pratique afin d’avoir une vue juste, voire critique des questions et des enjeux.
Quant aux objectifs, le cours vise à couvrir les thèmes centraux de la discipline, notamment eu égard à la jurisprudence internationale et nationale tirée de décisions classiques, mais également d’affaires récentes. Concernant les éléments historiques et théoriques, quoique l’accent demeure mis sur l’épistémologie dominante – le paradigme westphalien, l’idée-structure de souveraineté, le positivisme juridique, la thèse volontariste – d’autres écoles sont aussi considérées, dont celle du postcolonialisme. Le cœur de la matière porte sur l’étude des sources de droit international public, soit les traités et la coutume, dans toutes leurs ramifications, de même que les principes généraux, la jurisprudence et la doctrine, ainsi que certains concepts afférents (erga omnes, jus cogens). Par ailleurs, les normes non contraignantes (soft law) sont maintenant abordées explicitement. Avec ses récents développements jurisprudentiels au pays, la problématique de l’interlégalité et de la réception du droit international en droit interne canadien et québécois est ensuite examinée. Pour le thème des sujets de droit international, la perspective favorisée est à la fois moderne et appliquée : d’une part, l’idée est d’aller au-delà des États et autres sujets pour inclure les acteurs non-étatiques; d’autre part, des études de cas (Taïwan, Palestine, Kosovo) amèneront à illustrer concrètement ces bouts de matière. Enfin, trois questions importantes pour la pratique du droit international seront discutées, si le temps le permet, lesquelles ont connu d’ailleurs des développements récents somme toute majeurs : la compétence, les immunités et la responsabilité des États.
Quant aux objectifs, le cours vise à couvrir les thèmes centraux de la discipline, notamment eu égard à la jurisprudence internationale et nationale tirée de décisions classiques, mais également d’affaires récentes. Concernant les éléments historiques et théoriques, quoique l’accent demeure mis sur l’épistémologie dominante – le paradigme westphalien, l’idée-structure de souveraineté, le positivisme juridique, la thèse volontariste – d’autres écoles sont aussi considérées, dont celle du postcolonialisme. Le cœur de la matière porte sur l’étude des sources de droit international public, soit les traités et la coutume, dans toutes leurs ramifications, de même que les principes généraux, la jurisprudence et la doctrine, ainsi que certains concepts afférents (erga omnes, jus cogens). Par ailleurs, les normes non contraignantes (soft law) sont maintenant abordées explicitement. Avec ses récents développements jurisprudentiels au pays, la problématique de l’interlégalité et de la réception du droit international en droit interne canadien et québécois est ensuite examinée. Pour le thème des sujets de droit international, la perspective favorisée est à la fois moderne et appliquée : d’une part, l’idée est d’aller au-delà des États et autres sujets pour inclure les acteurs non-étatiques; d’autre part, des études de cas (Taïwan, Palestine, Kosovo) amèneront à illustrer concrètement ces bouts de matière. Enfin, trois questions importantes pour la pratique du droit international seront discutées, si le temps le permet, lesquelles ont connu d’ailleurs des développements récents somme toute majeurs : la compétence, les immunités et la responsabilité des États.
- Enseignant: Stephane Beaulac